Le présent site est édité par la société GALERIE
TRADITION ET MODERNITÉ, Affaire personnelle commerçant,
immatriculée
au registre du commerce et des sociétés de Rouen sous
le numéro
A 510 752 116 00028, et dont le siège social est sis 37 rue Damiette 76000 Rouen, France, joignable par téléphone
au 06 01 86 79 03 ou par courrier électronique à l’adresse
mentionnée à gauche sous le menu sur toutes les pages
du site.
Le présent site est hébergé par Imagospirit
SARL dont le siège social est établi 10 rue Charles
Lenepveu 76240 Bonsecours et joignable par téléphone
au numéro suivant : 02 32 86 03 88.
Le directeur de la publication
du présent site est Monsieur
Marc-Henri Tellier, qui exerce également les fonctions de
responsable de sa rédaction.
DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
Les informations diffusées sur ce site Internet ne sauraient être
considérées comme une proposition de vente ou d'achat.
L'ensemble des produits, services, procédés et programmes
présentés dans le cadre du site http://www.galerie-tm.fr
peuvent ne pas être proposés dans chaque pays. En conséquence,
l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
GALERIE TRADITION ET MODERNITÉ n'est tenue que d'une simple obligation
de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition
des personnes qui accèdent à son site web http://www.galerie-tm.fr.
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches
pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues
sur ce site web, GALERIE TRADITION ET MODERNITÉ ne peut encourir
aucune responsabilité du
fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être
obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens
hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres
serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée,
serveurs sur lesquels GALERIE TRADITION ET MODERNITÉ n'a aucun contrôle.
Le site web de GALERIE TRADITION ET MODERNITÉ http://www.galerie-tm.fr
est normalement accessible 24h/24h et
7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques,
de difficultés liées à la structure des réseaux
de télécommunications ou difficultés techniques,
pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive,
l'accès à toute ou partie du site pourra être
suspendue ou supprimée sur simple décision de GALERIE
TRADITION ET MODERNITÉ.
Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision
de la société GALERIE TRADITION ET MODERNITÉ, l'accès
au site Internet pourra être interrompu.
Le site Internet est susceptible de modifications et d'évolutions
sans notification d'aucune sorte. Les informations, descriptifs produits,
budget et photos ne sont pas contractuels.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GALERIE TRADITION ET MODERNITÉ est le propriétaire
des droits, titres et intérêts
liés au nom de GALERIE TRADITION ET MODERNITÉ. Toute utilisation
de ce nom est interdite sans l'autorisation préalable de GALERIE
TRADITION ET MODERNITÉ. Ce site et son contenu sont protégés,
au sens du code de la propriété intellectuelle,
en particulier par les droits d'auteur, dessins et modèles
et droits des marques.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle
et, plus généralement, des traités et accords
internationaux comportant des dispositions relatives à la
protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire
pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre,
diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement
ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données,
la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres
protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le
site web http://www.galerie-tm.fr sans autorisation écrite
particulière et préalable du détenteur du droit
d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation
ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.
Vous vous interdirez également d'introduire des données
sur le site web http://www.galerie-tm.fr qui modifieraient
ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence
des données, de la présentation ou de l'organisation
du site ou des œuvres figurant sur le site web de GALERIE TRADITION
ET MODERNITÉ et par quelques procédés que ce
soit.
DONNÉES PERSONNELLES
GALERIE TRADITION ET MODERNITÉ collecte des informations
provenant des visiteurs du site web http://www.galerie-tm.fr au moyen
de questionnaires pouvant figurer sur le site Internet. Ces informations
permettent de répondre à vos demandes d'informations.
Les informations personnelles qui sont ainsi collectées
se limitent à celles
qui sont nécessaires pour vous contacter (telles que votre
nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone, fax).
D'autres informations peuvent vous être demandées
sur le site. Les destinataires de ces informations sont précisés
sur ces questionnaires. Vous pouvez envoyer des e-mails aux adresses
indiquées sur le site web. Chaque message contiendra votre
adresse Internet et toutes les informations complémentaires
que vous souhaiterez inclure dans le message. Vous êtes informés
que, lors de vos visites sur le site Internet, un mécanisme
de suivi de navigation peut être mis en œuvre. Vous
disposez d'un droit d'accès, de retrait et de modification
des données personnelles communiquées par le biais
de techniques de traçage. Les informations nominatives vous
concernant sont destinées à la société GALERIE
TRADITION ET MODERNITÉ et ses partenaires. Les utilisateurs du
site Internet de la société GALERIE TRADITION ET
MODERNITÉ sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique,
aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible
de sanctions pénales. Conformément à la loi
française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique,
aux fichiers et aux libertés (CNIL), vous disposez d'un
droit d'accès aux informations vous concernant et vous pouvez
les faire modifier. Si vous souhaitez faire rectifier ou supprimer
certaines données, veuillez adresser un e-mail dans ce sens à GALERIE
TRADITION ET MODERNITÉ. |
